CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

APERÇU

Le site www.fr-novelya.com est exploité par REVELENCE LLC, qui commercialise ses produits sous la marque Novelya.

Dans les présentes Conditions, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à REVELENCE LLC / Novelya.

Ce site web, ainsi que l’ensemble des informations, fonctionnalités, outils, produits et services auxquels il donne accès, est mis à votre disposition sous réserve de votre acceptation des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation, ainsi que des politiques et avis auxquels elles font référence.

En visitant notre Site et/ou en achetant un produit auprès de notre entreprise, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions générales.

Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du Site, notamment aux visiteurs, clients, acheteurs, fournisseurs et autres utilisateurs du Service.

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions avant d’accéder à notre Site ou de l’utiliser.

En accédant à tout ou partie du Site ou en utilisant nos Services, vous acceptez les présentes Conditions.

Si vous n’acceptez pas l’intégralité de ces Conditions, vous ne devez pas utiliser le Site ni effectuer d’achat par son intermédiaire.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou tous les nouveaux outils ajoutés à la boutique seront également soumis aux présentes Conditions.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer tout ou partie de ces Conditions en publiant les modifications correspondantes sur le Site.

Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Le fait de continuer à utiliser le Site après la publication d’une modification constitue une acceptation de celle-ci.

Notre boutique en ligne utilise la plateforme Shopify, qui nous fournit la solution e-commerce permettant de commercialiser nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En utilisant le Site et en acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge légal requis dans votre pays ou lieu de résidence pour conclure un contrat.

Lorsque la législation applicable le permet, vous déclarez également avoir donné votre autorisation à toute personne mineure dont vous êtes légalement responsable pour utiliser le Site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits ou nos Services à des fins illégales ou non autorisées.

Vous vous engagez également à ne pas enfreindre les lois et réglementations applicables dans votre juridiction lors de l’utilisation du Service, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle.

Il est interdit de transmettre des virus, vers informatiques, logiciels malveillants ou tout autre code susceptible de nuire au fonctionnement du Site ou de tiers.

Toute violation des présentes Conditions pourra entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès à nos Services, sous réserve des droits dont vous disposez en vertu de la réglementation applicable.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une transaction lorsque cela est justifié, notamment en cas :

de suspicion de fraude ;
d’utilisation abusive du Site ;
d’informations de commande manifestement incorrectes ;
d’indisponibilité d’un produit ;
d’utilisation contraire aux présentes Conditions ou à la loi.

Cette disposition ne saurait toutefois avoir pour effet de priver un consommateur des droits impératifs dont il bénéficie en vertu de la législation applicable.

Vous comprenez que certaines informations autres que vos données de paiement peuvent être transmises via différents réseaux et peuvent faire l’objet d’adaptations techniques nécessaires afin de permettre leur transmission.

Les informations de paiement sont traitées par des prestataires spécialisés conformément aux mesures de sécurité applicables.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie du Service sans notre autorisation écrite préalable, sauf lorsque la loi l’autorise.

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont fournis uniquement à des fins de lisibilité et n’affectent pas l’interprétation des présentes dispositions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous nous efforçons de fournir sur le Site des informations exactes et actualisées.

Toutefois, certaines informations peuvent contenir des erreurs, des imprécisions ou ne pas être immédiatement mises à jour.

Le contenu général du Site est fourni à titre informatif et ne doit pas être considéré comme une source unique pour prendre une décision importante lorsque des informations supplémentaires devraient raisonnablement être consultées.

Le Site peut contenir certaines informations historiques qui, par définition, ne sont plus nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du Site à tout moment.

Lorsque des informations essentielles concernant un produit ou une commande sont modifiées après la conclusion d’une vente, les droits légaux du consommateur demeurent applicables.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment pour les commandes futures.

Toutefois, le prix applicable à une commande est celui indiqué et accepté au moment de sa validation, sous réserve d’une erreur manifeste.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service.

Ces modifications n’affectent pas les commandes déjà valablement conclues, sauf lorsque cela est nécessaire pour des raisons indépendantes de notre volonté et sous réserve des droits dont bénéficie le consommateur.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre Site.

Leur disponibilité peut être limitée.

Les retours, remboursements et échanges sont régis par notre Politique de retour et de remboursement, ainsi que par les dispositions légales impératives applicables.

Nous nous efforçons de présenter aussi fidèlement que possible les couleurs, dimensions, caractéristiques et images de nos produits.

Toutefois, l’affichage des couleurs peut notamment varier en fonction de l’écran ou de l’appareil utilisé.

Les photographies et visuels sont présentés à titre illustratif, sauf indication contraire.

Nous nous réservons le droit, dans les limites autorisées par la loi, de limiter la vente de certains produits à certaines zones géographiques lorsque des contraintes logistiques, réglementaires ou commerciales le justifient.

Nous pouvons également limiter les quantités disponibles pour certains produits.

Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment pour les commandes futures.

Nous nous réservons également le droit d’interrompre la commercialisation d’un produit.

Toute offre est nulle dans les territoires où elle serait interdite par la réglementation applicable.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait exclure les garanties légales ou droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser, limiter ou annuler une commande lorsque des circonstances légitimes le justifient.

Cela peut notamment concerner :

plusieurs commandes inhabituellement importantes ;
des commandes présentant des signes de fraude ;
des commandes effectuées avec des informations manifestement incorrectes ;
des commandes semblant avoir été effectuées à des fins de revente professionnelle non autorisée.

Ces restrictions peuvent notamment concerner des commandes effectuées depuis un même compte, une même carte de paiement ou utilisant une même adresse de facturation ou de livraison.

Lorsque nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en utilisant les coordonnées communiquées lors de la commande.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat, de livraison et de compte exactes, complètes et actualisées.

Vous vous engagez notamment à maintenir à jour :

votre nom ;
votre adresse ;
votre adresse e-mail ;
votre numéro de téléphone ;
les informations nécessaires au traitement de votre commande.

Pour toute question concernant votre commande, vous pouvez nous contacter à :

contact@fr-novelya.com

Pour plus d’informations concernant les retours et remboursements, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS ET SERVICES DE TIERS

Nous pouvons vous fournir l’accès à certains outils ou services proposés par des tiers.

Nous ne contrôlons pas nécessairement ces outils ou services et ne pouvons garantir leur disponibilité permanente.

Lorsque vous utilisez un outil ou un service tiers, celui-ci peut être soumis aux propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité du prestataire concerné.

Vous reconnaissez qu’il vous appartient de prendre connaissance de ces conditions lorsqu’elles s’appliquent.

Dans les limites autorisées par la loi, REVELENCE LLC ne pourra être tenue responsable d’un dommage exclusivement imputable au fonctionnement d’un service tiers indépendant sur lequel elle n’exerce aucun contrôle.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services ou fonctionnalités via le Site.

Ces nouveaux services ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions, sauf indication contraire.