Mentions légales

Définitions

Client : tout professionnel ou toute personne physique capable au sens des dispositions légales applicables, ou toute personne morale, qui visite le Site objet des présentes mentions légales.

Prestations et Services : REVELENCE LLC met à disposition de ses Clients les produits et services proposés sur le site www.fr-novelya.com.

Contenu : ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos et autres éléments multimédias.

Informations clients : ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par REVELENCE LLC pour la gestion des commandes, des comptes clients, de la relation client ainsi qu’à des fins d’analyse et de statistiques.

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le Site.

Informations personnelles / Données personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « responsable du traitement », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens qui leur est donné par le Règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679), lorsque celui-ci est applicable.

Présentation du site internet

Le site internet www.fr-novelya.com, exploité sous la marque Novelya, est édité par :

REVELENCE LLC
Domestic Limited Liability Company
Société constituée dans l’État du Nouveau-Mexique, États-Unis
Adresse :
1209 Mountain Road PL NE, STE H
Albuquerque, NM 87110
United States

REVELENCE LLC a été constituée dans l’État du Nouveau-Mexique le 26 mars 2026.

Adresse e-mail : contact@fr-novelya.com

Site internet : www.fr-novelya.com

Marque exploitée : Novelya

Responsable de publication : [À COMPLÉTER]

Webmaster : REVELENCE LLC – contact@fr-novelya.com

Délégué à la protection des données / Contact relatif aux données personnelles :
REVELENCE LLC – contact@fr-novelya.com

La société dispose d’une adresse principale déclarée au 1209 Mountain Road PL NE, STE H, Albuquerque, NM 87110, États-Unis.

Hébergement

Le site est hébergé par IONOS.

Selon les informations publiques communément utilisées pour les services IONOS en France :

1&1 IONOS SARL
7 Place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines
France

IONOS indique également des services opérés depuis Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

L’Utilisateur ne peut réutiliser, reproduire, céder, exploiter ou diffuser, pour son propre compte ou pour celui d’un tiers, tout ou partie des éléments du Site sans autorisation écrite préalable de REVELENCE LLC.

L’utilisation du site www.fr-novelya.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation.

Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les Utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le Site est normalement accessible à tout moment. Une interruption peut toutefois intervenir, notamment en cas de maintenance technique, de mise à jour, de panne, de problème de réseau ou de tout autre événement affectant son bon fonctionnement.

REVELENCE LLC s’efforcera, dans la mesure du possible, de limiter la durée de ces interruptions.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle accessible en ligne au moment de la consultation.

Description des services fournis

Le site www.fr-novelya.com a pour objet de présenter et commercialiser les produits proposés sous la marque Novelya.

REVELENCE LLC s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible concernant les produits, leurs caractéristiques, leur utilisation, leurs prix et leurs conditions de commercialisation.

Toutefois, REVELENCE LLC ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les informations présentées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Les photographies, illustrations, descriptions et informations relatives aux produits sont présentées à titre informatif et peuvent ne pas être contractuelles, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le Site peut utiliser notamment les technologies HTML, CSS, JavaScript, cookies et autres technologies nécessaires à son fonctionnement.

REVELENCE LLC ne saurait être tenue responsable de dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du Site lorsque ceux-ci résultent notamment :

d’un matériel informatique obsolète ou défectueux ;
d’un navigateur non mis à jour ;
de la présence d’un virus ou logiciel malveillant ;
d’une interruption ou défaillance du réseau Internet ;
d’un dysfonctionnement indépendant de la volonté de REVELENCE LLC.

L’Utilisateur est invité à utiliser un équipement récent, sécurisé et à jour.

L’hébergeur peut être amené à interrompre temporairement ses services pour des opérations de maintenance, de mise à niveau ou en cas d’incident technique.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

REVELENCE LLC détient ou dispose des droits nécessaires concernant les éléments accessibles sur le site www.fr-novelya.com, notamment :

textes ;
images ;
photographies ;
graphismes ;
logos ;
vidéos ;
icônes ;
éléments de marque ;
structure et mise en page du Site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de REVELENCE LLC, sauf disposition légale contraire.

La marque Novelya, ainsi que ses éléments graphiques, logos, visuels et contenus associés, ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés.

Toute exploitation non autorisée pourra constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et engager la responsabilité de son auteur.

Limitations de responsabilité

REVELENCE LLC agit en qualité d’éditeur du site www.fr-novelya.com.

REVELENCE LLC s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour du Contenu publié.

Toutefois, elle ne garantit pas que le Site soit totalement exempt d’erreurs, de bugs, d’interruptions ou d’indisponibilités.

REVELENCE LLC ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment :

de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ;
d’une incompatibilité informatique ;
d’une interruption de connexion ;
d’un dysfonctionnement d’un prestataire tiers ;
de l’utilisation d’informations présentes sur le Site hors de leur contexte.

Lorsque des espaces interactifs ou formulaires sont mis à disposition, REVELENCE LLC se réserve le droit de supprimer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes conditions.

Gestion des données personnelles

REVELENCE LLC attache une importance particulière à la protection des données personnelles.

Lorsque le RGPD ou toute autre réglementation applicable en matière de protection des données s’applique, les données personnelles sont traitées conformément aux principes de licéité, loyauté, transparence, minimisation et sécurité.

Responsable du traitement

Pour les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du Site, des commandes, des comptes clients, des demandes de contact ou des opérations commerciales, le responsable du traitement est :

REVELENCE LLC
1209 Mountain Road PL NE, STE H
Albuquerque, NM 87110
United States

E-mail : contact@fr-novelya.com

Données susceptibles d’être collectées

Selon l’utilisation du Site, REVELENCE LLC peut être amenée à collecter notamment :

nom et prénom ;
adresse postale ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
informations relatives à la commande ;
informations de livraison ;
historique des échanges avec le service client ;
données de navigation ;
informations nécessaires à la prévention de la fraude ;
informations techniques relatives à l’appareil ou au navigateur utilisé.

Les données de paiement peuvent être traitées directement par des prestataires de paiement tiers et ne sont pas nécessairement conservées par REVELENCE LLC.

Finalités du traitement

Les données peuvent notamment être utilisées pour :

traiter et exécuter les commandes ;
assurer la livraison ;
gérer les comptes clients ;
répondre aux demandes de contact ;
assurer le service après-vente ;
prévenir la fraude ;
respecter les obligations légales et comptables ;
améliorer le Site et l’expérience utilisateur ;
établir des statistiques ;
adresser des communications commerciales lorsque la réglementation l’autorise.

Droits des Utilisateurs

Sous réserve des conditions prévues par la réglementation applicable, l’Utilisateur peut disposer notamment des droits suivants :

droit d’accès ;
droit de rectification ;
droit à l’effacement ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d’opposition ;
droit à la portabilité des données ;
droit de retirer un consentement précédemment donné.

Les demandes peuvent être adressées à :

contact@fr-novelya.com

REVELENCE LLC pourra demander des informations complémentaires afin de vérifier l’identité du demandeur lorsque cela est nécessaire.

Cookies

Le site www.fr-novelya.com peut utiliser des cookies et technologies similaires.

Ces technologies peuvent notamment être utilisées pour :

permettre le fonctionnement du Site ;
mémoriser les préférences de l’Utilisateur ;
mesurer l’audience ;
analyser le comportement de navigation ;
personnaliser certains contenus ;
mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires ;
assurer la sécurité du Site.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via l’outil de gestion des cookies mis à disposition sur le Site.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

REVELENCE LLC n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs contenus, de leurs pratiques commerciales ou de leurs politiques de confidentialité.

La présence d’un lien hypertexte ne constitue pas une approbation ou une recommandation du site concerné.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont établies dans le cadre de l’exploitation d’un site destiné notamment à des consommateurs francophones.

REVELENCE LLC est une société constituée selon le droit de l’État du Nouveau-Mexique, aux États-Unis. Son Operating Agreement confirme que la société a été constituée au Nouveau-Mexique le 26 mars 2026.

Lorsque des dispositions impératives de protection des consommateurs ou de protection des données sont applicables dans le pays de résidence du Client, celles-ci restent applicables dans les conditions prévues par la loi.

Contact

Pour toute question relative au Site, à une commande, aux présentes mentions légales ou à la protection des données personnelles :

REVELENCE LLC / NOVELYA
1209 Mountain Road PL NE, STE H
Albuquerque, NM 87110
United States

E-mail : contact@fr-novelya.com
Site : www.fr-novelya.com

Avant de publier, il reste vraiment un seul élément à compléter : le nom du responsable/directeur de publication. Le plus logique est généralement la personne qui représente légalement REVELENCE LLC. Une fois que tu me donnes le nom que tu veux afficher, je peux te rendre la version 100 % prête à copier-coller.